Clear AI-Act — The European AI Act audit trail

Architecture

Une architecture exigeante, au service d’une revue simple.

Derrière l’atelier, chaque choix technique sert un même but : qu’un autre professionnel puisse retrouver, vérifier et contester le chemin suivi.

01

Un moteur déterministe, hors réseau

Le cœur applique des règles explicites et inspectables. À données identiques, résultat identique ; chaque conclusion du moteur s’explique.

02

Des citations vérifiées au caractère près

Chaque citation est confrontée à sa source et chaque document reçoit une empreinte qui révèle toute altération.

03

Des dépendances qui rendent la revue révisable

Quand une source, une extraction ou une règle change, tous les résultats qui en dépendent, directement ou non, sont signalés à reprendre.

04

Des visas liés à ce qu’ils valident

Une approbation humaine est attachée au contenu, aux règles et aux métadonnées exacts qu’elle valide. Si l’un d’eux change, le visa doit être renouvelé.

05

L’IA, assistante encadrée

Les modèles d’IA sont choisis dans un catalogue documenté. Le contexte transmis est prévisualisé, chaque appel est confirmé dans un budget fixé à l’avance, et la sortie reste une proposition tant qu’une personne ne l’a pas acceptée. Aucun modèle ne tire de conclusion juridique.

06

Un coffre chiffré sur le poste

Les dossiers sont conservés dans un coffre chiffré (AES-256-GCM) dont les journaux sont vérifiés à chaque ouverture. Les clés d’accès aux services restent dans le trousseau du système.

Essais

Éprouvé avant
d’être présenté.

La version actuelle passe plus de 750 tests automatisés, auxquels s’ajoutent les tests natifs du coffre et des passerelles vers les modèles.

Des audits complets ont été conduits de bout en bout sur des dossiers simulés : import d’une pièce, citation exacte, contre-élément, contrôle par le moteur et remise d’un dossier scellé avec son manifeste d’intégrité.

Démonstration

Voir le moteur
à l’œuvre.

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